CONSULTRONIQUE
Présentation de la marque CONSULTRONIQUE
Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEMA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSULTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONSULTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSULTRONIQUE est expirée depuis le 8 décembre 2009.
SEMA GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154718 - Publication au BOPI 1999-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 5 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285960 - Publication au BOPI 1999-10-05